Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS
Société Anonyme des Produits Excel - Soprodel

Numéro de dépôt :
953803
Date de dépôt :
28/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AS

Déposée le 28 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) des Produits Excel - Soprodel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Produits Excel - Soprodel domicilié(e) (soc. an.), 37-39, rue des Marguerites, Nanterre. - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AS est expirée depuis le 28 avril 1986.

des Produits Excel - Soprodel a également déposé les autres marques suivantes : XL , CARRE D AS , DIVEX , ROI DES AS , CELOR , DIVA , AS DES AS , TRADITION PATISSIERE , EXCELL SEZ VOTRE CUISINE , VEGELIA


Société Anonyme des Produits Excel - Soprodel - (soc. an.), 37-39, rue des Marguerites, Nanterre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165464 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription - Transmission de propriété n°12196 - Publication au BOPI

Chocolats, produits de confiserie et pâtisserie.