AS
Présentation de la marque AS
Déposée le 28 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) des Produits Excel - Soprodel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AS est expirée depuis le 28 avril 1986.
des Produits Excel - Soprodel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512
Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165464 - Publication au BOPI 1993-11-22
Inscription - Transmission de propriété n°12196 - Publication au BOPI